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Marques déposées par MAUREL Pascal
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CLOS SAINT JEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT JEAN
MAUREL Pascal
MAUREL Vincent

Numéro de dépôt :
1285989
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/03/2023

Présentation de la marque CLOS SAINT JEAN

Déposée le 3 mars 1983 par MAUREL Pascal et MAUREL Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CLOS SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MAUREL Pascal domicilié(e) 8, chemin de la Calade - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et MAUREL Vincent domicilié(e) 15, rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS SAINT JEAN est expirée depuis le 3 mars 2023.

MAUREL Pascal a également déposé les autres marques suivantes : DEUS-EX-MACHINA , CLOS SAINT JEAN , BOIS D'AMAUREL , LA COMBE DES FOUS


MAUREL Pascal - 8, chemin de la Calade - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France

MAUREL Vincent - 15, rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation n°2021324 - Publication au BOPI 1994-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2242104 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Inscription le 9 septembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°162653 - Publication au BOPI 1993-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 16 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163059 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°377337 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371986 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399368 - Publication au BOPI 2004-09-13

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515231 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Inscription le 9 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°788363 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos Saint Jean".